Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L'ECHAUFFETTE
Numéro de dépôt :
1248284
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/05/1993
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ECHAUFFETTE
Déposée le 19 mai 1983 par GAEC Elie et Philippe ARMENIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE L'ECHAUFFETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE L'ECHAUFFETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248284.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ECHAUFFETTE est expirée depuis le 19 mai 1993.
GAEC Elie et Philippe ARMENIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10